• Accueil
  • Analyses Experts
  • CIR online
  • Ouvrages
  • Revues
  • Dossiers d'Experts

CIR online

La 1re banque de données dédiée au Crédit d'Impôt Recherche

  • Le Bulletin du Crédit d'Impôt Recherche (BCIR)
  • Questions - Réponses
    • Entreprises concernées / Option
    • Dépenses éligibles
    • Opérations de recherche visées
    • Entreprises du secteur Textile-Habillement-Cuir
    • Utilisation du crédit d'impôt
    • Modalités de calcul
    • Contrôle et sécurisation
    • Evolution du dispositif
  • CIR Pratique
    • Déclarations
      • 2008
      • 2009
      • 2010
    • Demande d'agrément
    • Études
    • Jeunes entreprises innovantes
    • Liste des experts organismes et entreprises
    • Manuel FRASCATI
    • Rescrit
    • Guide du CIR 2009
      • 2009
  • Sources
    • Textes
      • Lois
      • Décrets
      • Code Général des Impôts
      • Livre des Procédures Fiscales
      • Code de Commerce
      • Instructions
      • Documentation de base
      • Réponses ministérielles
    • Jurisprudences
      • Conseil d'État
      • Cour de cassation
      • Cour de Justice des Communautés Européennes
      • Cours administratives d'appel
      • Tribunaux
    • Ouvrages
  • Catalogue | S'abonner | Tarifs

Accueil > Questions - Réponses > Utilisation du crédit d'impôt

Vous avez des questions, posez-les à nos experts ...

Questions - Réponses > Utilisation du crédit d'impôt

  • Question 1 - Quelles sont les modalités d'imputation de la créance de Crédit d'Impôt Recherche ?

    30/01/2009

    en savoir +

  • Question 2 - Comment la créance de Crédit d'Impôt Recherche est-elle comptabilisée ?

    29/01/2009

    en savoir +

  • Question 3 - Comment bénéficier du remboursement immédiat de la créance de Crédit d'Impôt Recherche ?

    29/01/2009

    en savoir +

  • Question 4 - La créance de Crédit d'Impôt Recherche peut-elle être cédée ou transmise ?

    29/01/2009

    en savoir +

Accès rapide

  • Entreprises concernées / Option
  • Dépenses éligibles
  • Opérations de recherche visées
  • Entreprises du secteur Textile-Habillement-Cuir
  • Utilisation du crédit d'impôt
  • Modalités de calcul
  • Contrôle et sécurisation
  • Evolution du dispositif

Mentions légales | Liens utiles | Plan du site | Contact

powered by Kompetis

Grande Armée Conseil